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Fonctionnaires et stagiaires

ABANDON DE POSTE

Abandon de poste

Lettre de mise en demeure

ABSENCE DE SERVICE FAIT

Absence de service fait

AVANCEMENT D’ÉCHELON /DE GRADE

Avancement échelon cadence unique

Avancement de grade

Fonctionnaire Cat C changement grade après concours

CONGÉS

Congé bonifié

Congé de solidarité familiale

Congé formation professionnelle

Congé maternité

Congé paternité

Congé pathologique

Mise en congé parental présence parentale

Réintégration après congé formation

Réintégration après congé parental

CONGÉS MALADIE

Congé de maladie ordinaire à plein traitement

Maladie ordinaire à demi traitement

Maladie ordinaire pour les agents à temps non complet (plein et demi traitement)

Grave maladie (agent à moins de 28h par semaine)

Longue maladie

Longue durée

CLM CLD CGM lettre qui accompagne la décision de la collectivité

Réintégration après un congé de longue maladie ou de longue durée

Accident de service ou maladie professionnelle (agent CNRACL)

Accident de travail ou maladie professionnelle (agent IRCANTEC)

Accident de travail ou maladie professionnelle (sans traitement)

Temps Partiel Thérapeutique agent CNRACL

Temps partiel thérapeutique-lettre ACCORD

DÉTACHEMENT

Cessation détachement pour motif grave

Intégration des fonctionnaires de France Telecom

  • D’un fonctionnaire sur emploi fonctionnel

Détachement sur emploi fonctionnel

Fin détachement sur emploi fonctionnel

  • D’un fonctionnaire venant d’une autre administration

Nomination par détachement

Intégration après nomination par voie de détachement

Stage (suite à concours)

  • D’un fonctionnaire

Détachement auprès d’une autre administration

Radiation suite à intégration dans administration de détachement

Reclassement pour inaptitude physique

Réintégration

Renouvellement

DISCIPLINE

  • STAGIAIRE

Blâme

Exclusion définitive

Exclusion de 1 à 3 jours

Exclusion temporaire de 4 à 15 j

  • TITULAIRE

Abaissement d’échelon

Exclusion temporaire de 4 à 15 j

Exclusion temporaire de 16 jours à 2 ans

Licenciement pour insuffisance professionnelle

Mise à la retraite d’office

Rétrogradation

Révocation

Sanction du 1er groupe suspension

DISPONIBILITÉ

  • De droit

Pour raisons familiales

  • Discrétionnaire

Pour convenances personnelles

Pour créer ou reprendre une entreprise

Renouvellement

  • D’office

Après maladie

Après refus d’emploi

  • Divers

Maintien car pas de poste

Radiation si non renouvellement

Radiation

Réintégration

Lettre mise en demeure

DIVERS

Arrêté placement dans la réserve opérationnelle

INTÉGRATION DIRECTE

Au sein de la même collectivité

Fonctionnaire venant d’une autre administration

MISE A DISPOSITION 

Arrêté

Modèle de convention

MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Modification du temps de travail

MUTATION 

Nomination

Radiation

NOMINATION/RECRUTEMENT

Titularisation après stage

Activité accessoire

Catégorie C vers B suite réussite concours

Fonctionnaire catégorie C Changement de grade après concours

Nomination agent intercommunal affilié à la CNRACL (recrutement complémentaire)

Nomination agent intercommunal non affilié à la CNRACL (recrutement complémentaire)

Nomination agent de maîtrise suite à promotion interne

Transfert suite à création commune nouvelle

Tableau : reprise des services antérieurs

  • Stagiaire en échelle C1

stagiaire catégorie C temps complet échelle C1 avec service antérieur

stagiaire catégorie C temps complet échelle C1 sans service antérieur

Stagiaire catégorie C Temps non complet échelle C1 avec services antérieurs

Stagiaire catégorie C Temps non complet échelle C1 sans services antérieurs

  • Stagiaire en échelle C2

Stagiaire catégorie C Temps Complet échelle C2 avec services antérieurs

Stagiaire catégorie C Temps Complet échelle C2 sans service antérieur

Stagiaire catégorie C Temps non complet échelle C2 avec services antérieurs

Stagiaire catégorie C Temps non complet échelle C2 sans service antérieur

RADIATION

Suite à décès

Suite à démission

Suite à intégration dans une autre administration

REMUNERATION

Arrêté attribution NBI

Arrêté de retrait de la NBI

Décret NBI

Arrêté IAT

Délibération IAT

P.I.F.C.S

RETRAITE

Pour départ anticipé carrière longue

Avec droit à pension CNRACL

Fonctionnaire à Temps non complet moins 28 h ou contractuel

Pour invalidité sans droit à pension CNRACL

Lettre type annulation de validation

SAISINE CAP

Fiches de saisine

STAGE

Exclusion définitive d’un stagiaire

Licenciement en cours de stage

Prolongation pour maladie

Prorogation

Refus titularisation

Titularisation après détachement pour stage

TEMPS PARTIEL

Réintégration après un temps partiel

  • De droit

Personne handicapée

Pour donner des soins

Pour élever un enfant (titulaire)

  • Sur autorisation

Pour créer ou reprendre une entreprise

Temps partiel pour un fonctionnaire