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Doit-on disposer d’un registre Santé-Sécurité dans tous les lieux de travail ?

L’existence d’au moins 1 registre Santé-Sécurité est une obligation. Ce registre doit « être ouvert dans chaque service » et « mis à la disposition de l’ensemble des agents ».
Ainsi, il appartient à la collectivité de déterminer quelle est la meilleure configuration en termes de nombres et d’emplacements du ou des registres pour atteindre cet objectif. Ces registres sont tenus par l’Assistant de Prévention de la collectivité.

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