Publicité des actes du CDG
I – Arrêtés du Président : Déclarations de vacances et offres d’emplois
- Arrêté DVE du 5 juillet 2024
- Arrêté DVE du 12 juillet 2024
- Arrêté DVE du 19 juillet 2024
- Arrêté d’annulation du 19 juillet 2024
- Arrêté DVE du 26 juillet 2024
- Arrêté DVE du 2 août 2024
- Arrêté DVE du 9 août 2024
- Arrêté DVE du 23 août 2024
- Arrêté DVE du 30 août 2024
- Arrêté d’annulation du 30 août 2024
- Arrêté DVE du 6 septembre 2024
- Arrêté DVE du 16 septembre 2024
- Arrêté DVE du 20 septembre 2024
- Arrêté DVE du 27 septembre 2024
- Arrêté d’annulation du 4 octobre 2024
- Arrêté DVE du 4 octobre 2024
- Arrêté DVE du 11 octobre 2024
- Arrêté DVE du 18 octobre 2024
- Arrêté d’annulation du 25 octobre 2024
- Arrêté DVE du 25 octobre 2024
- Arrêté DVE du 8 novembre 2024
- Arrêté DVE du 15 novembre 2024
- Arrêté DVE du 25 novembre 2024
- Arrêté d’annulation du 29 novembre 2024
- Arrêté DVE du 29 novembre 2024
- Arrêté DVE du 6 décembre 2024
- Arrêté DVE du 13 décembre 2024
- Arrêté DVE du 20 décembre 2024
- Arrêté DVE du 6 janvier 2025
- Arrêté d’annulation DVE du 10 janvier 2025
- Arrêté DVE du 10 janvier 2025
- Arrêté DVE du 17 janvier 2025
- Arrêté DVE du 24 janvier 2025
- Arrêté DVE du 31 janvier 2025
- Arrêté d’annulation DVE du 31 janvier 2025
- Arrêté DVE du 7 février 2025
- Arrêté DVE du 14 février 2025
- Arrêté d’annulation DVE du 21 février 2025
- Arrêté DVE du 22 février 2025
- Arrêté DVE du 27 février 2025
- Arrêté DVE du 7 mars 2025
- Arrêté d’annulation DVE du 14 mars 2025
- Arrêté DVE du 14 mars 2025
- Arrêté DVE du 21 mars 2025
- Arrêté d’annulation DVE du 28 mars 2025
- Arrêté DVE du 28 mars 2025
II – Les délibérations du Conseil d’Administration
- 2018_ nov_ tarifs vacations médecins
- 2018 nov tarifs missions
- 2018 nov tableau des effectifs
- 2018 nov représentants commissions consultatives paritaires
- 2018 nov convention Sidec
- 2018 nov autorisation dépenses investissement
- 2018 nov action sociale
- 2018 juin tableau des effectifs
- 2018 juin régime indemnitaire psychologue
- 2018 juin rapport d’activité
- 2018 juin propagande syndicale
- 2018 juin mission inspection
- 2018 juin élections professionnelles
- 2018 juin délégué à la protection des données
- 2018 juin création poste catégorie A
- 2018 juin compte personnel de formation
- 2018 juin apprentissage
- 2018 mars tableau des effectifs
- 2018 mars régime indemnitaire
- 2018 mars référent déontologue
- 2018 mars projet d’établissement
- 2018 mars compte de gestion
- 2018 mars compte administratif
- 2018 mars budget principal
- 2018 mars attribution de subvention
- 2018 mars affectation du résultat
- 2019 mars 12 compte perso formation.pdf
- 2019 mars 21 affect résultat .pdf
- 2019 mars 21 approb budget primitif 2019.pdf
- 2019 mars 21 approb compte administratif .pdf
- 2019 mars 21 approb compte de gestion.pdf
- 2019 mars 21 approb compte rendu 14 nov 18.pdf
- 2019 mars 21 bilan extension serv déonto .pdf
- 2019 mars 21 compte perso formation.pdf
- 2019 mars 21 désign membre élus CAP A.pdf
- 2019 mars 21 modif régime indemn.pdf
- 2019 mars 21 rapport d’activité.pdf
- 2019 septembre 12 approb compte rendu.pdf
- 2019 septembre 12 conv adhé GIP.pdf
- 2019 septembre 12 conv mise disp perso CDG.pdf
- 2019 septembre 12 conv réf déontologue .pdf
- 2019 septembre 12 modif tableau effectif.pdf
- 2019 septembre 12 prot d’accord droits synd.pdf
- 2019 septembre 12 prot syndical.pdf
- 2019 septembre 12 rembourse frais depl.pdf
- 2019 septembre 12 indemn départ vol.pdf
- 2020_février_Approbation du CR
- 2020_février_Approbation du compte de gestion
- 2020_février_ Approbation du compte administratif
- 2020_février_ Affectation du résultat
- 2020_février_ Budget 2020
- 2020_février_ Convention de mutualisation des coûts concours
- 2020_février_ Rapport d’activité 2019
- 2020_février_ Aménagements des garages Le Jouef
- 2020_juillet_Approbation du compte rendu de la séance de février
- 2020_juillet_Attribution du marché public contrat groupe assurance statutaire
- 2020_juillet_Modification du tableau des effectifs
- 2020_juillet_Recours à l’apprentissage
- 2020_juillet_Remplacements des membres des instances paritaires
- 2020_juillet_Délégation acquisition/aliénation biens
- 2020_juillet_Délégation pour ester en justice
- 2020 novembre Election du Président
- 2020 novembre Fixation du nombre de Vice Présidents
- 2020 novembre Election des Vice Présidents
- 2020 novembre Ordre de remplacement du Président
- 2020 novembre Composition du bureau
- 2020 novembre Délégation du Conseil au Président
- 2020 novembre Indemnités de fonction
- 2020 novembre Composition du Comité Technique
- 2020 novembre Désignation des membres de la commission de réforme
- 2020 novembre Désignation des membres de la CAP
- 2020 novembre Désignation des membres de la CCP
- 2020 novembre Remboursement des frais de déplacement des élus
- 2020 novembre Adoption du règlement intérieur
Conseil d’administration du 23 novembre 2021
- Rapport d’activité année 2020
- Décision modificative n°2
- Débat d’orientation budgétaire
- Dématérialisation (Actes)
- Formation
- Tableau des effectifs
- Charte avec l’Interrégion
- Convention pour le référent déontologue
- Convention avec le SDIS
Conseil d’administration du 23 septembre 2021
- Approbation du compte rendu de la séance du 16 mars 2021
- Développement du service de mise à disposition
- Décision modificative n°1
- Mutualisation des heures de droit syndical
- Subvention à l’ANDCDG
- Participation au financement DU Gestionnaire administratif
- Modification du tableau des effectifs
- Instauration du télétravail de droit commun
- Tarification du service Santé Sécurité au Travail
Conseil d’administration du 16 mars 2021
- Approbation du compte de gestion 2020
- Approbation du compte administratif 2020
- Affectation du résultat
- Budget primitif 2021
- Modalités d’élection de la CAO
- Tableau des effectifs
- Modification du régime indemnitaire
- Convention avec le CNFPT
- Représentation du CDG à la FNCDG
- Election des membres de la CAO
- Remboursement des frais de déplacement
Séance du 10 mars 2022
- Approbation du Compte de gestion 2021
- Approbation du Compte administratif 2021
- Affectation du résultat
- Budget primitif 2022
- Budget primitif 2022 annule et remplace
- Modification du tableau des effectifs
- Tarifs mission secrétariat de mairie itinérant
- Convention RGPD avec le CDG54
- Désaffiliation de la Cté d’Agglomération du Grand Dole
- Elections professionnelles : nombre de représentants titulaires au CST
Séance du 8 septembre 2022
- Approbation des comptes-rendus des séances de novembre 2021 et de mars 2022
- Revalorisation du contrat groupe d’assurance statutaire
- Comité Social Territorial : création d’une formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail
- Autorisation donnée au Président d’ester en justice pour tout litige relatif aux élections professionnelles du 8 décembre 2022
- Désignation des membres du Conseil médical formation plénière
- Fonctionnement du Conseil médical : rémunération des médecins agréés
- Convention de partenariat avec la Mutuelle Nationale Territoriale
- Rapport d’activité de l’année 2021
- Motion de soutien au diplôme universitaire : gestionnaires administratifs-secrétaires de mairie
- Demande de participation au financement du congé de formation professionnelle
Séance du 6 décembre 2022
- Approbation du compte-rendu de la séance du 8 septembre 2022
- Rapport et débat d’orientation budgétaire
- Modification du tableau des effectifs
- Tarifs des missions
- Octroi d’une subvention à l’amicale du personnel de la Ville de Champagnole
- Convention d’adhésion de la Cté d’Agglomération du Grand Dole au secrétariat du Conseil médical
- Renouvellement de la convention d’adhésion du SDIS au secrétariat du Conseil médical
- Convention de mutualisation de la mission référent déontologue-laïcité-lanceur d’alerte avec le Centre de Gestion de la Côte d’Or
- Convention avec la Cté d’Agglomération du Grand Dole pour la mission de référent déontologue-laïcité-lanceur d’alerte
- Convention de mutualisation de la mission Médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion de la Côte d’Or
- Décision modificative n°1
- Conseil d’administration du 30 mars 2023
- Approbation du CR
- Approbation du compte de gestion
- Approbation du compte administratif
- Affectation du résultat
- BP 2023
- Taux de cotisation
- Nomenclature M 57
- Tableau des effectifs
- Convention avec la CA Grand Dole pour la mission de médiation préalable obligatoire
- Mutualisation du droit syndical
- Modification de la composition des instances
- Conseil d’administration du 30 novembre 2023
- Approbation du CR
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Protocole syndical
- DM n° 1
- Mise à jour des instances paritaires
- Assurance des risques statutaires
- Protection sociale complémentaire
- Octroi de la prime pouvoir d’achat
- Rapport d’activité année 2022
- Revalorisation des frais de mission
- Tableau des effectifs
- Tarif des missions 2024
- Taux de cotisation 2024
- Vente d’un véhicule
Séance du 18 janvier 2024
- Approbation du compte rendu de la séance du 30 novembre 2023
- Rapport et débat d’orientation budgétaire
- Tableau des effectifs
Séance du 28 mars 2024
- Approbation du compte de gestion 2023
- Compte administratif 2023
- Affectation du résultat 2023
- Budget primitif 2024
- Mise en place du dispositif de signalement
- Modification du tableau des effectifs
Séance du 19 avril 2024
- Approbation du compte rendu de la séance du 28 mars 2024
- Démission du Président Clément PERNOT
- Election du Président
- Fixation du nombre de vice-présidents
- Election des vice-présidents
- Ordre de remplacement du Président par les vice-présidents
- Délégations du conseil d’administration au Président
- Indemnités de fonction
- Composition de la CAO
- Avis et désignation des membres du CST représentants des collectivités
- Désignation des membres du conseil médical (formation plénière) représentants les collectivités et établissements
- Désignation des membres des CAP représentants les collectivités et établissements publics
- Désignation des membres de la CCP représentants les collectivités et établissements publics
- Modification du règlement intérieur du Conseil d’Administration
Séance du 9 juillet 2024
- Approbation du compte rendu de la séance du 19 avril 2024
- Marché d’assurance statutaire 2025-2028. Validation du choix de la CAO
- Admission en non-valeur
- Décision modificative n°1
- Fixation des modalités de remboursement des frais de mission des personnels et des élus du Centre de Gestion
- Renouvellement de la convention d’accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel au RGPD avec le CDG54
- Convention relative à la mission d’accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel au RGPD
- Adhésion volontaire « La Grande Tablée »
- Protection sociale complémentaire
Séance du 28 novembre 2024
- Fixation des taux de cotisations 2025
- Fixation des tarifs des missions payantes 2025
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du régime indemnitaire
- Modification des cycles de travail
- Action sociale des agents du Centre
- Protection sociale complémentaire
- Contrat d’adhésion à CNP ASSURANCES/RELYENS
- Subventions
- Convention avec le GIP Informatique des centres de gestion
- Composition des instances paritaires
- Rapport d’activité 2023
- Rapport et débat d’orientation budgétaire 2025
Séance du 6 février 2025
- Approbation du compte rendu de la séance du 9 juillet 2024
- Retrait de la délibération n°84-2024 portant décision modificative n°1
- Approbation du compte de gestion 2024
- Approbation du compte administratif 2024
- Affectation du résultat
- Budget primitif 2025
- Autorisation à donner au Président pour ester en justice et conclure des protocoles d’accord
- Recrutement d’agents contractuels remplaçants
- Recrutement d’agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité
Séance du 27 mars 2025
- Approbation de comptes-rendus
- Présentation du rapport d’activité 2024
- Présentation du projet de service de médecine professionnelle
- Modification du tableau des effectifs
- Gratification pour les stagiaires de l’enseignement supérieur
- Recours contre le Centre de gestion
- Accord avec le Syndicat Intercommunal du Village Vacances de Lamoura
III – Arrêté : établissement des lignes directrices de gestion en matière de promotion interne
IV – Arrêtés listes d’aptitude – promotion interne 2024 (excepté grade de rédacteur)
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade d’ingénieur
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade de technicien
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade de bibliothécaire
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade d’attaché territorial
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade de chef de service de police municipale
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade d’animateur territorial
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade d’agent de maîtrise avec examen professionnel
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade d’agent de maîtrise sans examen professionnel
V – Arrêtés listes d’aptitude – promotion interne septembre 2024 rédacteur
- Liste d’aptitude pour l’accès aux grades de rédacteur territorial et de rédacteur principal de 2ème classe
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade de rédacteur territorial – Secrétaire de mairie
VI – Arrêtés listes d’aptitude – promotion interne 2025
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade de technicien territorial
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade de rédacteur territorial – Secrétaire général de mairie
- Liste d’aptitude pour l’accès aux grades de rédacteur territorial et de de rédacteur principal de 2ème classe
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade d’ingénieur
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade des conservateurs du patrimoine
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade d’attaché territorial
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade d’animateur territorial
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade d’agent de maîtrise territorial sans examen professionnel
- Liste d’aptitude pour l’accès au grade d’agent de maîtrise territorial avec examen professionnel