Publicité des actes du CDG
I – Arrêtés du Président : Déclarations de vacances et offres d’emplois
- 02 octobre 2020
- 02 octobre 2020 (annulation)
- 12 octobre 2020
- 12 octobre 2020 (annulation)
- 16 octobre 2020
- 23 octobre 2020
- 30 octobre 2020
- 30 octobre 2020 (annulation)
- 12 novembre 2020
- 12 novembre 2020 (annulation)
- 20 novembre 2020
- 27 novembre 2020
- 27 novembre 2020 (annulation)
- 11 décembre 2020
- 11 décembre 2020 (annulation)
- 18 décembre 2020
- 24 décembre 2020
II – Les délibérations du Conseil d’Administration
- 2018_ nov_ tarifs vacations médecins
- 2018 nov tarifs missions
- 2018 nov tableau des effectifs
- 2018 nov représentants commissions consultatives paritaires
- 2018 nov convention Sidec
- 2018 nov autorisation dépenses investissement
- 2018 nov action sociale
- 2018 juin tableau des effectifs
- 2018 juin régime indemnitaire psychologue
- 2018 juin rapport d’activité
- 2018 juin propagande syndicale
- 2018 juin mission inspection
- 2018 juin élections professionnelles
- 2018 juin délégué à la protection des données
- 2018 juin création poste catégorie A
- 2018 juin compte personnel de formation
- 2018 juin apprentissage
- 2018 mars tableau des effectifs
- 2018 mars régime indemnitaire
- 2018 mars référent déontologue
- 2018 mars projet d’établissement
- 2018 mars compte de gestion
- 2018 mars compte administratif
- 2018 mars budget principal
- 2018 mars attribution de subvention
- 2018 mars affectation du résultat
- 2019 mars 12 compte perso formation.pdf
- 2019 mars 21 affect résultat .pdf
- 2019 mars 21 approb budget primitif 2019.pdf
- 2019 mars 21 approb compte administratif .pdf
- 2019 mars 21 approb compte de gestion.pdf
- 2019 mars 21 approb compte rendu 14 nov 18.pdf
- 2019 mars 21 bilan extension serv déonto .pdf
- 2019 mars 21 compte perso formation.pdf
- 2019 mars 21 désign membre élus CAP A.pdf
- 2019 mars 21 modif régime indemn.pdf
- 2019 mars 21 rapport d’activité.pdf
- 2019 septembre 12 approb compte rendu.pdf
- 2019 septembre 12 conv adhé GIP.pdf
- 2019 septembre 12 conv mise disp perso CDG.pdf
- 2019 septembre 12 conv réf déontologue .pdf
- 2019 septembre 12 modif tableau effectif.pdf
- 2019 septembre 12 prot d’accord droits synd.pdf
- 2019 septembre 12 prot syndical.pdf
- 2019 septembre 12 rembourse frais depl.pdf
- 2019 septembre 12 indemn départ vol.pdf
- 2020_février_Approbation du CR
- 2020_février_Approbation du compte de gestion
- 2020_février_ Approbation du compte administratif
- 2020_février_ Affectation du résultat
- 2020_février_ Budget 2020
- 2020_février_ Convention de mutualisation des coûts concours
- 2020_février_ Rapport d’activité 2019
- 2020_février_ Aménagements des garages Le Jouef
- 2020_juillet_Approbation du compte rendu de la séance de février
- 2020_juillet_Attribution du marché public contrat groupe assurance statutaire
- 2020_juillet_Modification du tableau des effectifs
- 2020_juillet_Recours à l’apprentissage
- 2020_juillet_Remplacements des membres des instances paritaires
- 2020_juillet_Délégation acquisition/aliénation biens
- 2020_juillet_Délégation pour ester en justice
- 2020 novembre Election du Président
- 2020 novembre Fixation du nombre de Vice Présidents
- 2020 novembre Election des Vice Présidents
- 2020 novembre Ordre de remplacement du Président
- 2020 novembre Composition du bureau
- 2020 novembre Délégation du Conseil au Président
- 2020 novembre Indemnités de fonction
- 2020 novembre Composition du Comité Technique
- 2020 novembre Désignation des membres de la commission de réforme
- 2020 novembre Désignation des membres de la CAP
- 2020 novembre Désignation des membres de la CCP
- 2020 novembre Remboursement des frais de déplacement des élus
- 2020 novembre Adoption du règlement intérieur
III – Arrêtés relatifs au renouvellement du Conseil d’Administration du CDG
- Arrêté portant modalités d’organisation
- Arrêté portant composition de la commission de recensement et de dépouillement
- Arrêté portant répartition des sièges
- Arrêté liste électorale collège des Présidents des établissements publics
- Liste électorale des Présidents d’établissement public local
- Liste électorale des Présidents d’établissement public local maj 05.10.2020
- Arrêté liste électorale collège des Maires des communes
- Liste électorale des Maires des communes
- Procès verbal du scrutin – collège des établissements publics
- Procès verbal du scrutin – collège des communes