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Oui – Conformément au décret n°2004-777 relatif à la mise en œuvre du temps partiel dans la fonction publique territoriale, il ressort d’une part des dispositions de son article 5 qu’un agent à temps non complet peut bénéficier d’un temps partiel de droit pour raisons familiales, dans les conditions fixées à l’article 60 bis de la loi 84-53 du 26 janvier 1984.
Il pourrait également bénéficier d’un temps partiel thérapeutique, en application des dispositions de l’article 57 4°bis de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 et conformément à une réponse ministérielle du 2 janvier 2003 (QE 634 JO S).
En revanche, l’article 1er du décret susmentionné exclu le bénéfice du temps partiel sur autorisation aux agents exerçant leurs fonctions à temps non complet.