Actualités & Agenda

Reprise de l’activité des travailleurs à risque de formes graves de COVID-19 : fin du dispositif d’indemnisation dérogatoire en cas d’arrêt de travail, sauf pour les personnes particulièrement fragiles. Les personnes vulnérables ayant été identifiées par le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) comme étant à risque de formes graves de Covid-19 ont été […]

Le décret n° 2020-1082 du 21 août 2020 permet la titularisation de certains fonctionnaires territoriaux stagiaires qui n’auraient pas pu réaliser la formation d’intégration au cours de leur année de stage en raison de la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19.Publics concernés : fonctionnaires stagiaires de la fonction publique territoriale, à l’exception des sapeurs-pompiers professionnels […]

Télécharger ici le calendrier 2020 des réunions de la Commission de Réforme et du Comité Médical départementaux. Les prochaines séances auront lieu le 17 septembre, 15 octobre, 19 novembre et 17 décembre 2020.

A télécharger, dans l’espace Ressources/onglet Contrat, un tableau récapitulatif, mis à jour avec les décrets d’application de la loi du 6 août 2019 de Transformation de la Fonction publique.

La prochaine CAP C extraordinaire (sans avancement de grades qui feront l’objet d’une CAP ultérieure) se déroulera le mercredi 7 octobre 2020 dans les locaux du Centre de Gestion : Cité administrative Le Jouef – 3 rue Victor Bérard à Champagnole.

Le prochain CT se déroulera le mercredi 7 octobre 2020 dans les locaux du Centre de Gestion : Cité administrative Le Jouef 3 rue Victor Bérard à Champagnole.

Les modalités d’organisation du scrutin, les listes électorales (collège des communes et collège des établissements publics) sont en ligne, pour les consulter cliquer ici

Des conditions inhabituelles de chaleur peuvent à l’origine de troubles pour la santé. Les risques liés au travail par fortes chaleurs doivent être repérés et le travail adapté. A télécharger une note complète sur le travail en cas de fortes chaleurs : Espace Ressources/note/travail en cas de fortes chaleurs.